Le Nasdaq franchit le cap blockchain
Le 12 juin 2024, la Securities and Exchange Commission (SEC) a validé une proposition du Nasdaq permettant à certains titres de s’échanger sous forme tokenisée.
Les sociétés cotées sur le Nasdaq pourront désormais proposer à leurs actionnaires des versions blockchain de leurs actions, sans changer ni le ticker, ni le numéro d’identification (CUSIP), ni les droits associés.
Des actions Russell 1000 bientôt tokenisées
Ce programme pilote concerne d’abord les actions du Russell 1000 Index ainsi que certains ETF majeurs, notamment ceux qui suivent les indices S&P 500 et Nasdaq-100. Les investisseurs institutionnels éligibles auront donc la possibilité, dès cet été, de choisir entre un règlement classique ou un règlement via tokens blockchain pour leurs transactions sur ces titres.
Chaque action tokenisée sera négociée au même prix et sur le même carnet d’ordres que son équivalent traditionnel.
Nasdaq avait déposé sa proposition initiale en septembre 2023. Depuis, plusieurs groupes majeurs comme SIFMA ou Better Markets ont commenté le projet, soulevant des questions sur la neutralité technologique et la sécurité juridique des règlements blockchain. Ces préoccupations ont conduit à l’ajout d’un amendement détaillé pour garantir que les prix des actions tokenisées ne divergent pas de ceux des actions classiques.
Règlement blockchain ou système classique, au choix
Dans ce dispositif inédit, chaque courtier participant peut indiquer lors de la saisie d’un ordre s’il souhaite un règlement tokenisé. L’instruction est alors transmise à la DTC après exécution. Si la demande ne peut être satisfaite — par exemple en cas d’incompatibilité technique du titre ou du portefeuille numérique — la transaction est automatiquement réglée selon les procédures classiques.
La SEC a souligné que cette structure respecte les standards existants de protection des investisseurs : surveillance continue, reporting obligatoire et délais de règlement inchangés. Les détenteurs d’actions tokenisées conservent tous les droits attachés aux titres traditionnels : droit de vote, versement de dividendes et accès aux actifs résiduels en cas de liquidation.
Kraken et Payward : nouveaux partenaires du Nasdaq
Pour faciliter l’accès international à ces titres digitaux, le Nasdaq a conclu plusieurs partenariats stratégiques. Récemment, un accord avec Kraken — via sa maison mère Payward — permet aux clients d’utiliser la plateforme xStocks pour négocier ou transférer des actions tokenisées à l’étranger. Cette collaboration vise à élargir la distribution mondiale des titres émis sur blockchain tout en respectant les exigences réglementaires américaines.
Pourquoi ça compte
L’approbation officielle délivrée ce mercredi par la SEC ouvre une brèche concrète pour l’intégration progressive de la technologie blockchain dans l’infrastructure financière américaine existante. Selon coindesk.com, cette initiative pilote pourrait servir de modèle pour d’autres marchés souhaitant explorer la tokenisation tout en maintenant les standards réglementaires actuels.
Points de synthèse
- •Le 12 juin 2024, la SEC a approuvé le programme pilote du Nasdaq pour le trading de titres tokenisés, incluant actions Russell 1000 et ETF S&P 500/Nasdaq-100.
- •Les titres tokenisés seront négociés au même prix, avec le même ticker et CUSIP que les actions traditionnelles, via la DTC.
- •Seuls les participants éligibles pourront choisir entre règlement blockchain ou classique lors des transactions sur ces titres.
Les points d'attention immédiats
Depuis l’approbation de la SEC le 12 juin 2024, le marché surveille la capacité de la Depository Trust Company (DTC) à traiter effectivement les règlements tokenisés pour les actions du Russell 1000 et les ETF concernés ; si la DTC ne parvient pas à assurer cette compatibilité technique, les transactions devront repasser par le système traditionnel, ce qui reste incertain pour certains courtiers et titres.
